Milieux

Commission Milieux ATMO

17/11/2011 - S3PI de l'Artois à Bethune

Les Participants :


Lieu : SPPPI de l’Artois – Béthune

Date : jeudi 17 novembre 2011

Participants :

- Jacques PATRIS, Président de la Commission Milieux et Vice-Président de la Communauté Urbaine d’Arras

- Hélène COPIN, Animatrice du SPPPI de l’Artois

- Emmanuel VERLINDEN, Responsable d’études – Atmo Nord - Pas-de-Calais

- Mélanie DELEFORTRIE, Chargée d’études – Atmo Nord - Pas-de-Calais

- Jean-Paul AGEZ, Ingénieur QSE, Entreprises & Environnement Artois

- Stanislas SMURAGA, représentant de la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin

- Marion PLANCQ

- Réjane DUFOSSE, représentante de la Sous-préfecture de Béthune

- Christian GALLOIS, Responsable QSE, APERAM (Isbergues)

- Blanche CASTELAIN, représentante de la Fédération Nord Nature Environnement

- Daniel BECUE, Responsable QSE, INEOS STYRENICS (Wingles)

- Pascal MONBAILLY, Directeur d’INEOS CHLORVINYLS (Mazingarbe)

- Marcel COFFRE, représentant d’Artois COMM

- Alain DEGUERRE, Représentation des riverains – Conseiller Municipal de Vermelles

- Christophe WOJTCZAK, Service Interministériel de Défense et de Protection Civile (SIDPC), Préfecture du Pas-de-Calais

- Robert TROUVILLIEZ, représentant de la Fédération Nord Nature Environnement – Béthune Nature


RELEVE DE CONCLUSIONS

.IAtmo Nord - Pas-de-Calais

Emmanuel VERLINDEN rappelle qu’atmo Nord - Pas-de-Calais est l’association régionale pour la surveillance et l’évaluation de l’atmosphère en Nord Pas-de-Calais. En 2011, l’action de l’association s’est inscrite dans le programme régional Air Climat Energie. La constitution d’atmo Nord - Pas-de-Calais est quadripartite (4 collèges de composition – cf. diapositive 5). Un programme quinquennal (PSQA 2011-2015) a, de plus, été défini.

atmo Nord - Pas-de-Calais travaille sur le cycle de la qualité de l’air (cf. diapositive 6) : les émissions, la concentration de l’air, les expositions individuelles, les effets et les actions (leviers pour la réduction des émissions).

Il existe 46 stations fixes dans la Région. En 2010, 4 unités mobiles ont été déployées. 29 études et 27 rapports d’études ont été réalisés. L’Association a en outre envoyé des SMS d’alerte sur la qualité de l’air.

Jacques PATRIS s’enquiert du pouvoir coercitif de l’association.

Emmanuel VERLINDEN répond que le rôle d’atmo Nord - Pas-de-Calais est d’établir des constats et d’amener les acteurs à prendre conscience des niveaux de concentration. L’association ne dispose d’aucun pouvoir coercitif.

Jacques PATRIS souhaite savoir qui représente l’Etat au sein du Conseil d’Administration de l’association.

Emmanuel VERLINDEN répond que, Michel Pascal, Directeur de la DREAL siège au Conseil d’Administration. La DREAL a trois sièges au sein du Conseil d’Administration de l’Association : Michel PASCAL, Jean-Michel MALE et Marie-Pierre ROUSSEAU.

Jacques PATRIS demande des précisions sur les 35 panneaux d’affichage.

Emmanuel VERLINDEN répond qu’Oxialive a accepté que l’association affiche l’indice ATMO sur 35 panneaux.

Pascal MONBAILLY rappelle que, lors de la création de l’association, celle-ci s’était engagée non seulement à réaliser un bilan de ses actions, mais aussi à ce que les territoires, notamment la Commission MILIEUX du S3PI de l’Artois, soient consultés sur l’élaboration de sa stratégie et sur les plans d’actions.

Emmanuel VERLINDEN explique que l’un des objectifs de l’association est d’accentuer sa présence sur les territoires.

Pascal MONBAILLY regrette, par ailleurs, la faible implication du S3PI dans l’élaboration du Schéma Climat, Air et Energie (SRCAE) et le fait qu’atmo Nord - Pas-de-Calais ne soit pas devenu l’observatoire Climat.

Emmanuel VERLINDEN explique que ce schéma devra désormais être décliné au travers des Schémas de Cohérence territoriaux (SCOT) et des Plans de Protection de l’Atmosphère (PPA). Dans l’élaboration de ces derniers, les territoires seront impliqués.

Pascal MONBAILLY estime que le diagnostic contenu dans ce schéma pourrait être présenté à la Commission MILIEUX.

.IIBilan de la qualité de l’air en 2010

Bilan Global

Mélanie DELEFORTRIE indique que l’indice ATMO, indice global de la qualité de l’air d’une agglomération de plus de 100 000 habitants, est calculé quotidiennement à partir des concentrations de quatre polluants (dioxyde de soufre, dioxyde d’azote, ozone et poussières PM10) mesurées en stations urbaines et périurbaines.

En 2010, la qualité de l’air en Région a été majoritairement bonne.

Emmanuel VERLINDEN précise que, pour les poussières en suspension, les seuils d’information et de recommandations et d’alerte devraient être diminués courant 2012.

Mélanie DELEFORTRIE indique que les polluants responsables de l’indice ATMO sont principalement les poussières et l’Ozone (O3). Dans une moindre mesure, le dioxyde d’azote a pu être responsable de la valeur de l’indice, notamment sur Lille, Lens et Valenciennes. Le dioxyde de soufre (SO2) n’a fait l’objet d’aucun indice ATMO, excepté sur le Littoral, à Dunkerque.

Treize épisodes de pollution ont été comptabilisés en 2010. En outre, le niveau d’information et de recommandation a été dépassé pendant 19 jours. Le niveau d’alerte n’a, quant à lui, jamais été dépassé.

Les poussières sont toujours les principales responsables des épisodes de pollution. De plus, le nombre d’épisodes de pollution liés à l’ozone a augmenté par rapport à 2009. A Lille, un jour de dépassement du niveau d’information a été enregistré pour le dioxyde d’azote. Enfin, le dioxyde de soufre n’a déclenché aucune alerte.

Les particules en suspension (PM 10)

Seule la station de Tourcoing a dépassé la valeur limite journalière. Par rapport à 2009, les niveaux des particules en suspension sont en légère baisse.

Les particules fines en suspension (PM 2,5)

Aucun dépassement n’a été enregistré pour l’ensemble des stations (au total, 8 sites en 2010 dont 2 récents : les stations urbaines de Béthune et de Valenciennes).

Le dioxyde d’azote (NO2)

Seule la station trafic de Roubaix n’a pas respecté les valeurs réglementaires. Par ailleurs, les niveaux moyens sont stables. Enfin, le trafic a une influence sur les mesures effectuées à Lens et à Valenciennes.

L’ozone (O3)

Plusieurs dépassements de l’objectif de qualité ont été enregistrés. La valeur cible pour la santé humaine a cependant été respectée. En outre, les niveaux observés en 2010 ont légèrement diminué par rapport à 2009.

Le dioxyde de soufre (SO2)

En 2010, les niveaux sont restés faibles et la réglementation en vigueur a été respectée sur l’ensemble des sites de mesures de la région


Les Composés Organiques Volatiles (BTEX)

Pour le Benzène, seul composé organique volatil actuellement réglementé, les valeurs réglementaires ont été respectées. Dans l’Artois, les teneurs moyennes en BTEX sont restées faibles. A Lens, la concentration annuelle de Toluène en zone urbaine fait partie des valeurs hautes enregistrées sur la région (bien que sa concentration reste néanmoins faible à savoir de l’ordre de 4,5 µg/m3).

Les métaux lourds

Les niveaux mesurés en Artois ont été faibles et ont diminué par rapport à 2009. Aucun dépassement des valeurs réglementaires n’a été observé sur l’ensemble des sites équipés pour la mesure des métaux lourds.

Les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP)

La valeur cible a été respectée dans l’ensemble de la région pour le benzo(a)pyrène. Les niveaux ont diminué dans l’Artois par rapport à 2009. A Lens, a été relevée la moyenne annuelle la plus élevée des sites urbains, cette valeur restant cependant faible (0,5 µg/m3).

Les dioxines, furanes et PCB DL dans les retombées

Pour la région, les charges toxiques pour les dioxines et les furanes sont conformes à la moyenne nationale. En revanche, les charges toxiques pour les PCB DL sont relativement élevées à Lens et Bousbecque.

Les dioxines, furanes et PCB DL dans l’air ambiant

A Béthune, les charges toxiques sont conformes à la moyenne nationale. Elles sont, en revanche, relativement élevées à Grande-Synthe.

Pascal MONBAILLY s’enquiert des actions qui seront conduites, compte tenu des niveaux de pollution observés.

Emmanuel VERLINDEN répond qu’atmo Nord - Pas-de-Calais, qui identifie des zones à risques, est force de propositions.

Jacques PATRIS souhaite savoir auprès de qui atmo Nord - Pas-de-Calais est force de propositions.

Emmanuel VERLINDEN indique que, pour RECYCO à Isbergues, la nécessité de réaliser des mesures supplémentaires a été mise en avant. Un travail a alors été mené avec l’Etat et l’industriel.

Robert TROUVILLIEZ précise que ce sont plutôt les associations qui ont incité les acteurs à mener des études sur RECYCO.

Blanche CASTELAIN demande pour quelle raison un dépassement du dioxyde d’azote a été enregistré à Lille.

Emmanuel VERLINDEN précise que l’une des sources prépondérante est le trafic routier.

Blanche CASTELAIN signale que Lens reste une zone critique en termes de pollution.

Emmanuel VERLINDEN précise que, à Lens, la nécessité de mener d’autres investigations a été constatée.

Robert TROUVILLIEZ signale que, si l’indice ATMO est affiché, aucun conseil n’est délivré aux citoyens.

Emmanuel VERLINDEN explique que, lorsque l’association diffuse des messages d’alerte, des préconisations sont formulées.

Robert TROUVILLIEZ souhaite savoir si, pour recevoir les messages d’alerte, il est nécessaire de s’inscrire sur le site d’ATMO.

Emmanuel VERLINDEN répond par l’affirmative.

Hélène COPIN s’enquiert du processus de décision sur les actions à mener en cas de dépassement des valeurs réglementaires.

Emmanuel VERLINDEN indique que, pour les polluants réglementés, le programme de surveillance de la qualité de l’air prévoit, en cas de dépassement des valeurs réglementaires, des mesures et des budgets réglementaires. Des travaux sont également prévus pour les polluants non réglementés, mais des priorités doivent être définies, compte tenu des contraintes budgétaires. Par ailleurs, des collectivités peuvent financer ou cofinancer des actions.

Daniel BECUE souhaite savoir si, dans le calcul des moyennes, les relevés des stations mobiles sont pris en compte.

Emmanuel VERLINDEN répond par la négative.

Robert TROUVILLIEZ demande si les mesures effectuées par les stations mobiles sont utilisées pour évaluer la pertinence des mesures effectuées par les stations fixes.

Mélanie DELEFORTRIE répond par l’affirmative.

Robert TROUVILLIEZ s’étonne que des installations fixes n’aient pas été installées à Isbergues, compte tenu de la présence d’entreprises sidérurgiques.

Emmanuel VERLINDEN indique que les stations fixes ne sont pas nécessairement les dispositifs les plus pertinents pour surveiller les incinérateurs. Le choix des moyens pour exercer cette surveillance dépend des objectifs et des besoins identifiés corrélés à une réalité économique.

Hélène COPIN s’enquiert du coût d’une station fixe.

Emmanuel VERLINDEN répond qu’il doit être de l’ordre de 80 000 euros, hors coûts d’investissement.

Pascal MONBAILLY estime qu’il faudrait préciser les budgets de l’association consacrés à la réalisation d’études ou de mesures pour chaque territoire.

Emmanuel VERLINDEN en prend note.

.IIIEtudes spécifiques menées
.1Axe aménagement du territoire

Mélanie DELEFORTRIE indique qu’en 2010 des évaluations préliminaires des métaux en milieu urbain ont été réalisées à Calais Berthelot et à Dunkerque-Malo. En outre, des sites pour implanter deux stations fixes en milieu rural ont été identifiés : Cartignies et Campagne-les-Boulonnais. La conformité de la station fixe urbaine de Lille Fives a, de plus, été validée. Enfin, la qualité de l’air a été évaluée à Hazebrouck et Aire-sur-la Lys à l’aide de stations mobiles dans le cadre de la surveillance de la qualité de l’air dans des agglomérations de plus de 10 000 habitants ne disposant pas de station fixe

Par ailleurs, des mesures en environnements intérieurs (habitats, écoles et crèches) ont été réalisées. Une modélisation de la qualité de l’air a, de plus, été effectuée à Saint-Pol-sur-Mer. Enfin, le Schéma Régional Climat Air et Energie (SRCAE) a été construit à partir de l’outil d’aide à la planification stratégique.

Jacques PATRIS souhaite savoir si les audits dans les habitats sont réalisés à la demande des praticiens.

Emmanuel VERLINDEN répond que les audits sont effectués sur prescription médicale.

Jacques PATRIS demande si ces audits sont gratuits pour les patients.

Emmanuel VERLINDEN répond par l’affirmative.

Par ailleurs, l’objectif de l’outil d’aide à la planification stratégique est d’accompagner les territoires dans la réalisation de leurs plans. Cet outil permet de disposer de données historiques sur les polluants à l’échelle d’une commune. Il permet, en outre, d’éditer des cartographies régionales d’émissions annuelles des polluants. L’outil peut être utilisé pour réaliser non seulement des diagnostics, mais aussi des scénarii.

.2Axe activités économiques

Mélanie DELEFORTRIE indique qu’en 2010 atmo Nord - Pas-de-Calais a réalisé des évaluations préliminaires des métaux et de la qualité de l’air en proximité industrielle. En particulier, des mesures ont été réalisées à proximité de RECYCO à l’aide de stations mobiles. Compte tenu des résultats obtenus, il a été décidé de réaliser une évaluation des polluants particulaires en 2011 (PM10 et métaux).

.3Axe transport

Une campagne de mesures a été réalisée à Croisilles, près de l’A1, et dans le métro lillois.

De plus, une étude a également été réalisée sur la qualité de l’air dans les habitacles des voitures. L’aménagement des routes, la densité de la circulation, le type de véhicules rencontrés et les conditions météorologiques ont une incidence sur la qualité de l’air dans l’habitacle.

Hélène COPIN souhaite savoir comment ont été pris en compte l’effet du chauffage et de la climatisation.

Mélanie DELEFORTRIE indique que l’incidence de ces facteurs n’a pas été mesurée lors de cette étude, mais qu’ils envisagent d’étudier leurs impacts sur l’exposition individuelle lors d’une prochaine étude en mode multi-transport (vélo, marche, bus, métro, etc) sous réserve du protocole défini en fonction des moyens techniques et financiers.

atmo Nord - Pas-de-Calais a travaillé avec la société ExcelLance pour développer une interface à partir de leur outil Kinomap permettant de visualiser à la fois l’évolution des concentrations des polluants mesurés dans la voiture lors des trajets « domicile-travail », la vidéo du parcours et son itinéraire sur une carte.. Il est ainsi possible d’expliquer les pics de pollution observés.

.IVPerspectives 2011

Emmanuel VERLINDEN  indique que les unités d’incinération de Douchy-les-Mines et Maubeuge devraient poursuivre le partenariat avec atmo Nord – Pas-de-Calais quant à leur surveillance. De même, des stations d’unité mobile sont en cours d’installation à Bailleul et Aulnoye-Aymeries. La validation des stations fixes de Denain, Béthune et Saint-Pol-sur-Mer sont également en cours. Une évaluation préliminaire des métaux est effectuée dans trois sites. Des sites pour implanter des stations fixes sont recherchés, notamment pour implanter une station trafic à Lens et une station périurbaine à Nœux-les-Mines. L’association réalise, enfin, plusieurs études transfrontalières.

Un film de sensibilisation sur la pollution atmosphérique est projeté.

Hélène COPIN s’enquiert de la manière dont les acteurs territoriaux pourraient orienter les actions du programme quinquennal.

Emmanuel VERLINDEN répond que les adhérents peuvent faire part à l’association des actions du PSQA 2011-2015 jugées prioritaires. Il invite en outre les acteurs à participer aux Comités de Pilotage des différents projets.