Milieux

Pôle Bruit - Légionellose : état des savoirs et réglementation

18/12/2000 - Béthune

Les Participants :


ALPERN Alain Adjoint au maire ? Commune de Béthune AUDEGOND Claude Ingénieur d'étude sanitaire ? D.D.A.S.S. BAY Céline Chargée de Communication ? S. 3 P .I .de l?Artois BECUE Daniel Responsable Hygiène Environnement ? Sté BP CHEMICALS BEVE Serge Chef de Service Environnement Sécurité ? Sté UGO BOIDIN Dominique Juriste ? Sté TERRILS S.A. CASTELAIN Blanche Administrateur ? Fédération NORD NATURE CAZIN Pascale Directrice Service Vétérinaire CELISSE Claude Ingénieur retraité - DRIRE CHARON Catherine Ingénieur ? Générale des Eaux CHASSET Philippe Directeur Sécurité Environnement ? Sté HAWKER/OLDHAM CHEREAU Pierre HSE ? Sté NITROCHIMIE COLOOS Jean-Pierre Responsable Environnement ? Sté STORA ENSO CORBEHEM CORBISEZ Jean-Pierre Maire de Oignies COTINAUT Laurence Ingénieur Responsable AREMARTOIS CUISSE Alain Directeur de la Médécine du Travail à Béthune DUCROCQ Isabelle Service Environnement ? Sté SDHF DUFOURMENTELLE Odile Secrétaire administrative ? D.D.A.S.S. FLORKE Rainer Ingénieur ? SIVOM du Bruaysis FRANCO Daniel Responsable technique Environnement ? Sté Française Mécanique GRIFFON Marie-Pierre Journaliste ? l'Echo du Pas-de-Calais HELWANI Jamal Directeur - Sté SOTRENOR HOUCKE Martial Directeur Commercial ? Sté S.M.C. 2 HURET Michel Trésorier - Association Défense Environnement Fouquières KOITKA Andrée Association Chlorophylle Environnement LACOYE Nicolas Responsable technico-juridique ? Sté Française de Mécanique LEFEBVRE Claudine Association Chlorophylle Environnement LEFEBVRE Jean-Pierre Association Chlorophylle Environnement LEMBERSKI Henri Responsable Travaux ? M.S.I. LOY Pierre Président ? Association Défense Environnement Fouquières MAJCHRZAK Frédéric Ingénieur ? Sté ERIDANIA BEGHIN SAY MARQUIS Christelle Chargé de l'Environnement ? C.C.I.S. MEURIN François Responsable réglementation ? Sté Cray Valley MOUQUET Michel Administrateur - CSF NISSE Patrick Praticien hospitalier ? Centre hospitalier NOURY Agathe Secrétaire ? S.3P.I. de l?Artois OLIVIER Jean-Pierre Responsable Environnement ? Sté FAURECIA PATRIS Jacques Elu ? Commune Urbaine d'Arras PATTE Jérôme Chef de service entretien et sécurité ? Sté BSN Glasspack PEPIN Jean Directeur ?Sté Ingrédia PIERRU David Responsable Environnement ? Communauté Urbaine d'Arras QUERE Marie Elève ingénieur ? Sté HERTA RIQUART Mathieu Ingénieur ? DRIRE Nord/Pas-de-Calais ROGERIE François Ingénieur ? D.D.A.S.S. THOMAS Michel Président GIQAE Artois TROUVILLIEZ Robert Secrétaire Général ? Fédération Nord Nature VATINEL Joël Responsable Environnement ? Sté SCHENECTADY EUROPE S.A. VERAGUE Philippe Responsable Environnement ? Sté GRANDE PAROISSE

Approbation du compte-rendu de la réunion du 04.05.00
M. Jean Pierre CORBISEZ, Président de la Commission Technique Air accueille les participants et propose de commencer par l?approbation du compte rendu de la commission technique Air du 04 mai 2000.

Il rappelle ensuite l?ordre du jour de la réunion de ce jour :
- Présentation du pôle bruit par M. Claude AUDEGOND, Ingénieur d?Etudes Sanitaires ? DDASS 62
- La légionellose : aspect médical, situation actuelle
- La légionellose : présentation de l?enquête environnementale
par M. François ROGERIE, Ingénieur d?Etudes Sanitaires ? DDASS 59

M. Jean Pierre CORBISEZ signale que M. Grégory RUCK, Médecin Inspecteur de Santé Publique ? DDASS 62, s?excuse de ne pas pouvoir assister à cette réunion.

Présentation du Pôle Bruit

M. Claude AUDEGOND Ingénieur d?Etudes Sanitaires - DDASS 62

M. Claude AUDEGOND, Ingénieur d?Etudes Sanitaires ? Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales 62, indique que plusieurs textes réglementaires sont à l?origine des Pôles de compétence Bruit :
la circulaire 3.646/SG de 1991 invite chaque Préfet à désigner, parmi les chefs de services territoriaux, un Chef de Projet mandaté par une lettre de mission pour coordonner et participer à une réflexion de politique nationale sur le bruit.
le décret 92 ? 604, portant sur la charte de déconcentration, définit le cadre réglementaire de la première circulaire. Le terme ? Pôle de Compétence ? y est mentionné pour la première fois.
La Loi sur le Bruit du 31 décembre 1992 ; Création, la même année, du 1er pôle de compétence bruit par lettre de mission du Préfet adressé à la DDASS de Savoie. Ce 1er pôle de compétence Bruit est primé en 1994, au décibel d?Or
la circulaire du 27 mars 1995, relative aux compétences et aux missions des DDASS, rappelle aux Préfets, l?intérêt des Pôles de compétence bruit
la circulaire interministérielle du 27 février 1996, relative aux bruits de voisinage, incite les Préfets, à installer ces structures dans leur département et à confier leur animation à la DDASS.
A ce jour, il existe 34 pôles de compétence (22 sont en cours de création). Leur pilotage est majoritairement confié aux DDASS, seuls deux pôles ne le sont pas : Direction Départementale de l?Equipement en Côtes d?Armor et Préfecture pour Paris.
L?organisation générale des Pôles de Compétence repose sur une lettre de mission, qui fixe :
? les objectifs
? la composition du pôle (services de l?Etat concernés)
La lettre de mission, pour le Pôle de Compétence Bruit du Pas-de-Calais, date du 30 décembre 1997. Elle est basée sur 4 constats :
? le Bruit est la première nuisance
? la complexité de la répartition des compétences, entre les différents services de l?Etat impliqués
? le manque de mobilisation des différents acteurs
? le foisonnement des textes réglementaires

Elle fixe :
- des missions
? pallier les effets du cloisonnement administratif
? améliorer la qualité du service rendu au public
- la composition du pôle
? services de l?Etat, concernés par le bruit, mis à disposition du Chef de projet du Pôle de compétence bruit par le Préfet
- le calendrier
? la lettre de mission est établie pour 3 ans reconductibles

Les objectifs du pôle de compétence bruit du Pas-de-Calais sont les suivants :
? Constituer et animer un groupe de pilotage avec les différents services concernés, dans le respect des compétences de chacun
? Mettre en place un guichet unique pour recevoir les plaintes, relatives aux nuisances sonores
? Améliorer la lisibilité de la réglementation avec l?édition d?une plaquette
? Rédiger un nouvel arrêté préfectoral
? Organiser des formations pour les agents des différents services de l?Etat
? Prendre en compte les nuisances sonores dans les documents d?urbanisme

Le Pôle Compétence Bruit du Pas-de-Calais est composé de services de l?Etat et de partenaires associés :

? un représentant de la Préfecture
? la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, compétente sur les bruits de voisinage d?origine artisanale, commerciale et des loisirs (y sont exclus les bruits de comportement qui sont sous la responsabilité des maires)
? la Direction Départementale de l?Equipement représentée par deux services
- service de l?habitat : application des nuisances sonores liées au permis de construire
- service pour les infrastructures de transport (plusieurs arrêtés de classement des différentes infrastructures sont en cours de parution
? la Direction Départementale de la Sécurité Publique, chargée des nuisances sonores liées aux tapages nocturnes et des bris de véhicules en milieu urbain
? la Direction Départementale du Travail, de l?Emploi et de la Formation Professionnelle pour toutes les nuisances sonores en milieu professionnel
? l?Inspection des Installations Classées avec :
- la Direction Régionale de l?Industrie, de la Recherche et de l?Environnement pour les installations classées industrielles
- la Direction des Services Vétérinaires pour les installations classées agricoles
? le Groupement de Gendarmerie intervient pour les mêmes nuisances que la Police mais en milieu rural.
? la Direction Régionale de l?Environnement, au plan local, pour le suivi des politiques et des financements de la mission bruit du Ministère de l?Aménagement du Territoire et de l?Environnement
? autres partenaires associés :
- 2 Bureaux municipaux d?Hygiène des services communaux de santé de Boulogne-sur-Mer et de Calais qui ont les mêmes compétences, localement, que celles de la DDASS
- le Conseil Général du Pas-de-Calais, représenté par son service ? Voiries Départementales ?, intervient pour les infrastructures de transport départementales.

Le Pôle de Compétence Bruit, dans le cadre de la Réforme de l?Etat, centralise toutes les plaintes et les transmet aux services compétents mais il reste l?unique interlocuteur du plaignant. Son objectif est d?instaurer une harmonie et une cohérence dans le travail des différents services.
Les prochaines orientations des Pôles de Compétence Bruit :
? Affirmer l?interministérialité à partir d?objectifs, de moyens et créer des liens opérationnels (intranet,?)
? Développer la communication
? Développer la formation
? Assurer la représentation des Pôles de Compétence au sein du Conseil National du Bruit
? Créer un Observatoire National du Bruit

M. Claude AUDEGOND précise que le Pôle de Compétence Bruit du Pas-de-Calais, dont la lettre de mission s?achève fin décembre 2000, est reconduit pour 3 années.
? Animation du pôle de pilotage
? Fonctionnement du guichet unique
? Application des textes législatifs
? Création d?une base de données réglementaires
? Organisation de réunions thématiques
? Elaboration et mise en ?uvre d?un plan de sensibilisation à l?égard des élus, des scolaires et des procureurs.

DISCUSSION

M. Jean Pierre CORBISEZ s?étonne que l?association des maires du Pas-de-Calais ne soit pas partenaire-associé du Pôle de Compétence. Il ajoute que les maires sont parfois démunis face aux plaintes. D?autre part, il demande si les municipalités peuvent emprunter, auprès du pôle de compétence, des sonomètres homologués, indispensables pour valider le procès-verbal du policier municipal , et sachant que les sonomètres sont des appareils onéreux pour les communes.

M. Claude AUDEGOND précise qu?il ne s?agit pas uniquement de posséder un sonomètre homologué, son utilisateur doit avoir suivi une formation et être déclaré compétent. Il ajoute que les bruits de comportement ne nécessitent pas de mesures sonométriques. Ils peuvent être constatés par une personne assermentée (le Maire ou un garde champêtre). Concernant les partenaires-associés, la DIREN a rejoint le pôle de compétence quelques mois après la création de celui-ci ; il est envisageable d?accueillir d?autres membres, notamment les maires, l?Education Nationale ou les services de la Jeunesse et des Sports.

M. Jean Pierre CORBISEZ indique que, généralement, dans les communes, lorsqu?un premier contrôle est suivi d?une récidive, les personnes sont envoyées chez le conciliateur de justice afin de régler le problème à l?amiable. Il souhaite des précisions sur le fonctionnement du pôle de compétence bruit et notamment s?il agit uniquement sur plaintes ou s?il peut intervenir pour réaliser des études.

M. Claude AUDEGOND note que le terme ? plainte ? n?a pas un sens juridique stricto sensu. Il s?agit du signalement d?une gêne.

M. Jean Pierre CORBISEZ souhaite savoir s?il existe des moyens de pression sur les bailleurs de logements collectifs anciens, non conformes aux nouvelles normes de construction, afin qu?ils accélèrent les travaux de rénovation et d?isolation acoustiques.
v M. Claude AUDEGOND signale qu?il existe très peu de moyens si le bailleur ne prévoit pas de travaux. Dès que les travaux démarrent, le bailleur doit tenir compte des nouvelles normes.

Mme Blanche CASTELAIN, Administrateur ? Fédération NORD NATURE, demande des précisions sur les actions menées par le pôle de compétence Bruit pour résorber les nuisances sonores, occasionnées par la société RECYTECH, et dont se plaignent les riverains.

M. Claude AUDEGOND rappelle que les membres du pôle de compétence Bruit traitent les demandes correspondant à leur compétence.
Si une plainte était déposée au pôle de compétence bruit concernant la société RECYTECH (installation classée), le dossier serait transmis à la DRIRE puis suivi par le pôle de compétence et la DRIRE.

M. Mathieu RIQUART, Ingénieur ? DRIRE Nord/Pas-de-Calais, indique qu?une plainte relative à la société RECYTECH a été reçue par le Préfet qui l?a ensuite transmise à la DRIRE. L?instruction de la plainte suit son cours.

M. Michel THOMAS, Président du GIQAE Artois, constate que de nombreuses plaintes sont régulièrement déposées contre les industries générant des nuisances sonores et demande si le pôle compétence Bruit est en mesure d?apporter des aides pour les riverains afin qu?ils s?équipent de barrières ? anti-bruits ?.

M. Claude AUDEGOND signale que seule la DIREN peut subventionner, sur la base de critères d?attribution, des travaux visant à résorber les problèmes de nuisances sonores.

En réponse à M. Jean Pierre CORBISEZ sur la capacité d?atténuation d?un écran végétal de 10 mètres de profondeur, M. Claude AUDEGOND souligne qu ?elle est variable selon la nature des plantations, la densité de boisement et d?autres critères. Il considère que si une plantation ne peut pas être aussi efficace qu?un mur anti-bruit, elle peut être, dans certaines situations, une alternative intéressante.

M. François VANDENBON, Animateur ? S. 3 P. I. de l?Artois ajoute que la météo est également un critère d?appréciation de la capacité de dispersion sonore d?une construction végétale. Par temps sec, les plantations assurent une bonne isolation phonique ; en revanche par temps de pluie, elles ont plutôt un effet amplificateur de la propagation des bruits.

M. Robert TROUVILLIER, Secrétaire Général ? Fédération NORD NATURE, indique que la salle des fêtes de Verquin, située à proximité des habitations, n?est pas suffisamment isolée et engendre des nuisances sonores pour le voisinage. Il souhaite que la DIREN aide à limiter les nuisances de cette nature.

Mme Odile DUFOURMENTELLE, Secrétaire administrative ? DDASS 62, rappelle qu?il existe, depuis le 15 décembre 1998, un Décret pour les établissements qui diffusent à titre habituel de la musique amplifiée. Les maires avaient un délai de 1 an pour réaliser une étude acoustique, mettre en évidence le niveau sonore et réaliser les travaux pour rendre leur salle des fêtes conforme. Cette étude acoustique peut être demandée aux maires.

M. Jean Pierre CORBISEZ indique que, pour la commune de Oignies, l?APAVE a installé des pièges à sons dans la salle des fêtes.

M. Alain CUISSE, Directeur ? Médecine du travail de Béthune, attire l?attention sur la circulation automobile à proximité des discothèques qui entraîne également des nuisances sonores.

Mme Odile DUFOURMENTELLE reconnaît que ces nuisances sont difficiles à maîtriser.

M. Jacques PATRIS, Délégué - Communauté Urbaine d?Arras, souhaite connaître les moyens humains et financiers pouvant être apportés par le pôle de compétence Bruit lorsqu?une collectivité territoriale s?engage à mener une campagne contre le bruit et notamment en école primaire.

M. Claude AUDEGOND indique que le pôle de compétence bruit prévoit d?agir en milieu scolaire ; les moyens restent à définir et seront mis en place en fonction de ses possibilités et de ses disponibilités.

M. Jean Pierre CORBISEZ demande si une commune, située en en façade autoroutière, qui demande la pose d?un mur anti-bruit, doit prendre à sa charge une partie des travaux.

M. Claude AUDEGOND explique que l?arrêté de classement définit des zones nécessitant des travaux. Si la zone concernée est inscrite comme telle dans l?arrêté de classement, la commune ne paiera pas.

M. Michel THOMAS souhaite des précisions sur le traitement des plaintes et notamment si la plainte d?un seul particulier peut mettre en péril l?activité d?une industrie.

M. Claude AUDEGOND précise que l?attitude de l?Etat ne change pas selon qu?il y ait un ou plusieurs plaignants. Si la plainte n?est pas justifiée, le plaignant n?a pas gain de cause.
Il rappelle toutefois, que les industries doivent respecter des critères d?émergence en limites de propriété, et des niveaux sonores limites.
M. Jean Pierre CORBISEZ invite M. François ROGERIE, Ingénieur ? DDASS 59, à présenter l?enquête environnementale sur la légionellose.

La légionellose : aspect médical, situation actuelle

Docteur Grégory RUCK Médecin Inspecteur de Santé Publique - DDASS 62

Aspects généraux
Précisions sur la bactérie
Réglementation et intervention de la DDASS et des autres services de l?Etat
ASPECTS GENERAUX
Le risque biologique a toujours accompagné le développement humain. Cette permanence du risque biologique dans l?histoire humaine est marquée par son caractère évolutif et sa diversité. On distingue :
? Le risque biologique naturel : toutes pathologies émergentes ou ré-émergentes (tuberculose, légionellose?)
? Le risque biologique naturel engendré par les activités humaines.

Historique
La légionellose a été découverte récemment : le premier cas a été déclaré en 1976 lors d?un congrès de vétérans de la Légion américaine. Sur les 4 500 participants, 182 personnes ont été malades et 29 sont décédées.
En 1998, lors de la coupe du monde de football à Paris, une importante épidémie a également été recensée.
La légionellose est une maladie provoquée à 90% par un micro-organisme ? legionella pneumophila ? (85% pour le sérotype 1). Cette bactérie développe deux types de pathologies :
? La fièvre de Pontiac qui s?apparente à la grippe
? La maladie des légionnaires, pneumopathie, plus grave, dont l?incubation dure de 2 à 10 jours. 10 à 30 % des malades déclarés décèdent.
La maladie, provoquée au contact de l?eau, est très fréquente chez les touristes et les personnes hospitalisées. Actuellement, le lieu de contamination est identifié pour un cas sur deux.
Il existe donc au niveau européen, un réseau d?information, appelé EWGLI (European Working Group for Legionella Infections), chargé de recenser les voies de contamination.
En 1999 :
Nombre de cas déclarés en France = 440
Nombre de cas déclarés dans le Nord/Pas-de-Calais = 11
En 2000 :
Nombre de cas déclarés en France = environ 500
Nombre de cas déclarés dans le Nord/Pas-de-Calais = + de 20

PRECISIONS SUR LA BACTERIE
Sur les 43 espèces différentes de bactéries recensées, plus de 20 espèces peuvent entraîner une légionelle chez l?Homme.
Il s?agit de micro organismes très fragiles, qui ont besoin impérativement d?oxygène et de composés organiques pour survivre. Ces bactéries vivent à la fois dans l?eau et dans la terre humide.
Conditions de développement des légionelles :
? Température de 0 à 60 ?C
? Présence de bio film
? Milieu de culture en eau chaude sanitaire
? Présence de matières organiques
? Stagnation de l?eau dans les réseaux (certains matériaux tels que le plomb, l?acier et les PVC sont plus favorables à la prolifération des légionelles)
La contamination s?effectue lorsque les légionelles sont emprisonnées dans des aérosols (douche, panache de tours aéroréfrigérantes,?) et non lorsqu?elles sont dans l?eau.

Données complémentaires :
? La dose infectante n?est pas connue et par conséquent complique la résolution des enquêtes épidémiologiques.
? Certaines personnes sont plus sensibles et développent les pathologies les plus sévères (les immunodéprimés, les personnes âgées, par exemple).
? Les légionelles se traduisent par plusieurs formes de maladies allant de la simple grippe à une pneumopathie sévère.
? 10% de la population a déjà été en contact avec cette bactérie, au moins une fois dans sa vie.
? Seule la contamination par aérosols est dangereuse (les micro gouttelettes respirées contiennent ces bactéries). Les légionelles sont présentes dans les réseaux d?eau et apparaissent lorsque des morceaux de bio film se décrochent.
? L?élimination des légionelles dans un réseau d?eau est très difficile puisque les re-colonisations sont permanentes. Les bio films sont des modes de développement classiques des micro organismes dans l?environnement.

Diagnostic biologique :
Peu de méthodes sont adaptées pour la détection des légionelles dans l?environnement. Pour apprécier la présence et la quantité de légionelles dans un réseau d?eau, il n?existe actuellement qu?une seule méthode officielle, reconnue en France : la méthode de la culture. Le principe consiste à mesurer, dans 1 litre d?eau, la quantité de légionelles présentes. Les échantillons doivent être prélevés en différents points d?un réseau d?eau, reconnus pour être les plus critiques.
Le coût d?une analyse varie entre 1000 et 1500 francs et les délais de réponse sont de 15 jours.

DISCUSSION

M. Jean Pierre CORBISEZ souhaite des précisions sur la possibilité de contrôler les réseaux de réfrigération, notamment dans les écoles.

M. François ROGERIE précise que, pour les systèmes qui produisent des aérosols, les zones sont considérées ? à risques ?. Le gestionnaire de l?établissement doit alors s?assurer que le réseau d?eau n?accueille pas de grandes quantités de légionelles.

Deux points sont à surveiller :
? Le point de production d?eau chaude. Les cumulus nécessitent au moins 1 entretien annuel (vidange et détartrage)
? Le point d?utilisation d?eau. Certains matériaux favorisent le développement de bio film, notamment au niveau des joints. Les robinets et les pommes de douche doivent être nettoyés et désinfectés au moins une fois par trimestre.
Les legionelles apparaissent surtout dans des réseaux d?eau mal entretenus et longs. Les légionelles sont plus rarement présentes dans les réseaux d?eau chaude des logements particuliers puisque l?unité de production d?eau chaude, plus proche du point d?usage que dans les bâtiments collectifs, ne favorise pas le développement de bio film.

M. Jean Pierre OLIVIER, Responsable Environnement ? FAURECIA, s?interroge sur la longueur du réseau entre les châteaux d?eau et les habitations.

M. François ROGERIE rappelle que les légionelles ne se développent pas dans l?eau froide. Il existe des légionelles mais ce sont des micro organismes ? viables ? et non ? cultivables ?. Elles ne peuvent pas se développer.

M. Jean Pierre CORBISEZ souhaite savoir pourquoi le risque est plus important lorsque l?équipement comprend un tube en cuivre en amont d?une tuyauterie galvanisée.

M. François ROGERIE indique qu?il peut y avoir des échanges de type électrolytique et que différents matériaux dans un réseau favorisent la multiplication bactérienne. Une circulaire préconise deux types de traitement pour lutter contre la présence de légionelles dans un réseau d?eau :
? par choc thermique
cette méthode consiste à augmenter la température de l?eau, dans le réseau, jusqu?à 70?C pendant 30 minutes au point d?usage
? par choc chimique (avec du chlore, par exemple)
Sur un réseau complexe avec différents types de matériaux, le choc thermique n?est pas utilisable car le coefficient de dilatation est différent d?un matériau à un autre.
M. Michel THOMAS remarque, dans les documents remis en séance, que le réseau de distribution d?eau potable est considéré comme un milieu favorable à la présence de légionelles. Or la température de l?eau dans un réseau d?eau potable est en moyenne de 12?C et les légionelles ne vivent qu?à partir de 15?C.
M. Michel THOMAS s?étonne par conséquent que les réseaux d?eau potable soient concernés par la légionellose.
M. François ROGERIE indique que les légionelles y sont présentes en trop faibles quantités et ne présentent aucun risque. Il rappelle que la contamination ne s?effectue que par aérosols et non par absorption orale. Les légionelles absorbées dans l?eau potable n?ont aucune conséquence sur la santé humaine.
M. Michel THOMAS souhaite que les réseaux de distribution d?eau potable ne figurent pas comme source de contamination pour ne pas angoisser la population.
Mme Marie QUERE, Elève ingénieur ? Société HERTA, souhaite connaître les règles spécifiques pour les installateurs de réseaux d?eau dans les lieux recevant du public.
M. François ROGERIE signale l?existence d?un nombre important d?informations accessibles pour les gestionnaires d?établissements.
Mme Marie QUERE interroge M. François ROGERIE sur la réalisation de campagnes de dépistage.
M. François ROGERIE indique que 500 cas ont été déclarés en France pour l?année 2000. L?institut national de veille sanitaire (I.N.V.S.) a réalisé une étude et s?est aperçu que seuls 20 à 30% des maladies sont déclarées en France. Il conviendrait donc d?évaluer le nombre de cas de légionellose à 2 000 par an en France.
M. Jacques PATRIS ajoute que le dépistage de légionellose est complexe, notamment lorsqu?elle se déclare sous la forme de la fièvre de Pontiac (symptômes similaires à la grippe). Il demande également que les réseaux de distribution d?eau potable ne soient pas mentionnés comme sources de contamination. Le législateur admet la présence d?environ 10 micro organismes dans un litre d?eau potable, pour une eau à une température inférieure à 20?C.
La légionellose est connue depuis 25 ans et M. Jacques PATRIS note que cette période est très insuffisante pour connaître une maladie.
Concernant les écoles, il rappelle que les enfants sont peu sensibles à la légionelle car leurs systèmes immunitaires sont plus solides que ceux des adultes. Lorsqu?une pneumopathie est décelée chez un adulte, elle est soignée par un traitement spécifique et la morbidité est très rare.
M. François ROGERIE souligne que la légionellose reste une maladie peu fréquente. Toutefois, cette maladie est prise en considération pour la gestion des réseaux d?eau, notamment publics.
M. Henri LEMBERSKI, Responsable des travaux ? Société MECA STAMP, demande si des constructeurs de tours aéro-réfrigérantes ont été invités à cette commission. Il estime que très peu d?entre eux connaissent le problème de la légionellose.

M. François VANDENBON note que cette commission technique a pour objectif de présenter aux partenaires du S. 3 P. I. de l?Artois les actions mises en ?uvre pour prévenir la légionellose et de sensibiliser les utilisateurs aux solutions adaptées.

M. Mathieu RIQUART ajoute que l?existence de tours réfrigérantes suffit à générer des légionelles ; une nouvelle conception des tours ne permettrait pas d?enrayer le problème. L?utilisateur doit par conséquent prendre connaissance des solutions permettant de réduire le développement de légionelles.

M. Jean PEPIN, Directeur ? Société INGREDIA, remarque qu?actuellement les installations ne supportent pas toutes les méthodes de décontamination. Il signale que pour les tours de refroidissement, ni la méthode par choc thermique, ni la méthode par choc chloré ne peuvent être utilisées. Il souhaite que les constructeurs soient informés des critères de mise en conformité de ces installations pour en permettre la décontamination.

M. Jean PEPIN demande si un traitement chloré, en continu, de l?eau potable suffit à inhiber la legionella.

M. Jacques PATRIS signale que le CHRU de Rennes a découvert que la l?association, dans la désinfection, du chlore et du brome permet d?éradiquer les legionella.

M. François ROGERIE souligne que l?utilisation, de ces deux éléments chimiques associés est interdite. Les traitements d?eau chaude sanitaire doivent respecter les Directives Européennes concernant la potabilité ; le brome n?y est pas autorisé.

Suite à la question de M. Henri LEMBERSKI sur la possibilité d?utiliser le brome en milieu industriel, M. François ROGERIE répond que le brome est utilisable pour un usage industriel et non pour les eaux potables. Il ajoute que pour le traitement des tours aéro-réfrigérantes, il est possible d?utiliser d?autres types de biocides. Pour les réseaux d?eaux potables, le traitement utilisé doit être autorisé par la Direction Générale de la Santé.

REGLEMENTATION ET INTERVENTION DE LA DDASS ET AUTRES SERVICES DE L?ETAT

3 textes importants à connaître :
? les Circulaires de la Direction Générale de la Santé :
- le 24 juillet 1997
- le 31 décembre 1998
Ces textes définissent les contraintes administratives à instaurer afin de maîtriser le risque de légionellose.
? les Circulaires et Arrêtés Préfectoraux sur les tours-aéro-réfrigérantes
? les Circulaires et Arrêtés Préfectoraux sur le thermalisme :
UFC/l = Unités formant colonie
Il s?agit du nombre de micro organismes présents dans un litre d?eau.

Enquêtes environnementales : Circuit de déclaration des légionelloses

1 - Déclaration obligatoire de la légionellose à la DDASS par les médecins et les laboratoires

2 - Enquête épidémiologique effectuée par les médecins de la DDASS, qui précise s?il est question :
? d?un cas isolé ou groupé
? d?une affection de type communautaire ou nosocomiale (personne hospitalisée)

3 - Parallèlement à cette enquête épidémiologique se développe une enquête environnementale (lieu et sources de contamination)

4 - Mesures de précaution

5 - Communication auprès des gestionnaires de l?établissement concerné et personnes proches du malade
-> Si l?infection est de type communautaire, la DDASS recherche d?autres cas potentiels dans la collectivité et transmet des conseils de prévention pour l?entourage du malade (famille, collègues,...). Si d?autres cas sont décelés, une enquête environnementale est effectuée.
-> Si l?infection est de type nosocomiale, la DDASS en réfère à la Commission de Lutte contre l?Infection Nosocomiale (CLIN), chargée de gérer la maladie au sein de l?établissement hospitalier et qui informe la DDASS sur l?évolution de son enquête.

Dans le Pas-de-Calais, 11 cas de légionellose ont été déclarés en 2000 : soit 10 confirmés et 1 possible. Deux personnes sont décédées.

M. Jacques PATRIS souligne que parfois les décès sont occasionnés par une surinfection ou des infections extra pulmonaires (péri cardites, endocardites...)
v M. François ROGERIE indique que, sur les 6 décès survenus dans le département du Nord en 2000, 4 personnes étaient atteintes d?autres maladies graves ou invalidantes.

M. Michel THOMAS souhaite connaître le nombre de décès par dans le Pas-de-Calais, causés par le tabac afin de pouvoir comparer la gravité de la légionellose.

M. Jacques PATRIS indique que le département du Pas-de-Calais est touché par plusieurs fléaux : le tabac, l?alcoolisme, la recrudescence de la tuberculose...

M. François ROGERIE signale que le dernier cas traité dans le Nord était une personne hospitalisée, immunodéprimée, atteinte de légionellose, de tuberculose et d?un cytomégalovirus.

M. Jacques PATRIS note qu?une personne ayant développé une légionellose est immunisée à vie contre le sérotype concerné. Toutefois, il existe une trentaine de sérotypes différents.

M. Jean Pierre CORBISEZ remercie M. François ROGERIE et donne ensuite la parole à M. Mathieu RIQUART.

Aspect réglementaire

M. Mathieu RIQUART Ingénieur ? DRIRE Nord/Pas-de-Calais

M. Mathieu RIQUART souligne que, suite aux épisodes d?épidémie de juin et juillet 1998 à Paris lors de la Coupe du Monde de Football, le Ministère de l?Aménagement du Territoire et de l?Environnement a décidé de renforcer les dispositions réglementaires, relatives à la prévention de la légionellose et a recensé l?ensemble des installations, concernées par ces dispositions.
L?Arrêté Préfectoral prescrit à chaque établissement concerné comprend :
- l?entretien et la maintenance des installations
- surface propre pour éviter que les légionelles se nichent
- vidange complète, désinfection et nettoyage des circuits, au moins une fois par an et après des arrêts prolongés
Pour les installations industrielles qui fonctionnent en continu, il est prévu des contrôles plus stricts des concentrations en légionelles dans l?eau et des désinfections plus régulières :
- Protection des personnels exposés (équipement individuel de protection)
- Appel à du personnel compétent pour la maintenance
- Tenue à jour d?un livret d?entretien
En cas de détection de concentrations importantes de légionelles (N), > 100 000 unités /litre d?eau, l?installation est immédiatement arrêtée.
Si 100 000 > N > 1 000 unités/litre d?eau : désinfection et nouveau contrôle le mois suivant et tous les mois tant que cette concentration est supérieure à 1000 unités/litre d?eau.

Conception et implantation des nouveaux systèmes de refroidissement :
- Mise en place obligatoire d?un compteur d?eau et d?une disconnection du service d?alimentation en amont du système de traitement de l?eau
- Rejets d?aérosols le plus loin possible des ouvertures
Aujourd?hui, dans le Nord/Pas-de-Calais, 105 installations sont concernées par cet arrêté :
48 dans le Nord
57 dans le Pas-de-Calais
99 installations ont fait l?objet de proposition d?arrêtés préfectoraux complémentaires, qui seront présentés aux Conseils Départementaux d?Hygiène.
69 arrêtés sont déjà signés. Ils ont fait l?objet de négociation, au cas par cas, avec les industriels.

DISCUSSION

M. Jérôme PATTE, Chef de service ? BSN Glasspack, interroge M. Mathieu RIQUART sur le délai d?application des arrêtés préfectoraux.
v M. Mathieu RIQUART indique que les premières vidanges des installations, pour un arrêté pris en 2000, devront être réalisées en 2001. Généralement, la vidange des installations coïncide avec l?arrêt annuel de l?entreprise.

M. Philippe VERAGUE, Responsable Environnement ? Société GRANDE PAROISSE, s?étonne que l?arrêté prévoit un arrêt annuel des installations puisque, pour éviter une formation trop rapide du bio film, le traitement bactéricide en continu est préférable.

M. Mathieu RIQUART indique que les consignes du Ministère de l?Environnement reposent sur une vidange et un détartrage complets.

M. François ROGERIE signale les travaux de M. HARTMANN à Nancy, qui ont montré que les chocs, chlorés ou thermiques, ne sont efficaces que s?ils sont accompagnés d?une maintenance régulière des réseaux d?eau. Au préalable, il est nécessaire de bien connaître les réseaux d?eau (utilisation, composition, calendrier des entretiens,?). Un arrêté devrait paraître pour conseiller, aux exploitants de lieux recevant du public, de maintenir les réseaux d?eau chaude à 55?C et d?équiper les points d?usage de mitigeurs. Pour les tours aéro réfrigérantes, il est conseillé de vidanger le bac et d?installer un système évitant la multiplication de bactéries dans la tour.

M. Philippe VERAGUE note que le problème est différent pour les tours aéro réfrigérantes puisqu?elles sont équipées de traitement bactéricide en continu.

M. Mathieu RIQUART indiquent que les légionelles se nichent dans le tartre ; même un traitement en continu ne permet pas d?éliminer toutes les légionelles. C?est pourquoi un traitement adapté, au moins annuel, est imposé par l?arrêté du Ministère de l?Environnement.

M. Philippe VERAGUE remarque que le circuit des tours aéro réfrigérantes ne peut pas être entartré.

M. Jean Pierre COLOOS, Responsable Environnement ? Société STORA ENZO Corbehem, souligne qu?un détartrage des circuits des tours aéro-réfrigérantes est difficilement réalisable. Un circuit réfrigérant dans une industrie est un échangeur thermique, pour refroidir les installations. L?entartrage et le développement du bio film peuvent diminuer la capacité d?échange. Un traitement classique est alors préconisé avec l?utilisation d?un anti tartre dispersant et de biocides évitant le dépôt d?algues et de boues.

M. Mathieu RIQUART explique que les arrêtés sont définis suite à des négociations particulières avec les industriels concernés et prévoient un aménagement au cas par cas.

M. Jean Pierre CORBISEZ note que la discussion révèle des incompatibilités et souhaite savoir qui doit en être informé (la DRIRE, LA DDASS, ?).

M. Mathieu RIQUART précise que si les dispositions imposées ne conviennent pas à certaines situations, elles sont négociables avec l?ingénieur subdivisionnaire de la DRIRE, en charge de leur dossier, et l?arrêté pourra alors être adapté.

M. Jean Pierre CORBISEZ propose aux deux industriels concernés d?envoyer un courrier au S. 3 P. I. de l?Artois qui le transmettra au Préfet.

M. Jean Pierre COLOOS précise que l?arrêté préfectoral pour la société STORA ENZO Corbehem, prend en considération les particularités de l?entreprise.

M. François VANDENBON demande des précisions sur les moyens mis en ?uvre par les exploitants, des unités autres que les installations industrielles. Existe-t-il des arrêtés complémentaires ? Comment ces différentes entités sont-elles sensibilisées à la problématique ? légionellose ? ?

M. François ROGERIE précise qu?il existe peu de textes. La Circulaire du 31 décembre 1998 impose des mesures de surveillance aux établissements hospitaliers et plus généralement, aux établissements recevant du public. La DDASS du Nord diffuse, à l?ensemble des gestionnaires de ces installations ainsi qu?aux maires du département, des plaquettes d?information.
Des études ont révélé que seuls 50% des établissements hospitaliers ont engagé une démarche recommandée par la Circulaire. La réglementation devrait rapidement évoluer : ? deux projets d?arrêtés
- sur la température de l?eau (maintien de la T à 55?C)
- sur les règles d?hygiène dans les installations de distribution d?eau destinée à la consommation humaine
? Décret pour les installations à risques
? Arrêtés sur des thématiques

M. Jean Pierre CORBISEZ lève la séance et demande si les participants à cette réunion ont des propositions de thématiques pour les prochaines commissions. Il propose d?étudier les conséquences sur la santé humaine de l?implantation d?antennes-relais pour les téléphones portables.

M. Michel THOMAS demande que ce sujet soit traité par un spécialiste afin de ne pas affoler la population.

M. Jacques PATRIS signale que l?unité de neuro-bio-physicienne de l?INSERM travaille sur le sujet. Son rapport est destiné aux spécialistes et n?a pas été vulgarisé pour le public.

M. Michel THOMAS demande que le sujet soit traité lorsque les connaissances scientifiques seront plus précises.

M. Jean Pierre CORBISEZ indique qu?il peut être intéressant de dresser un état des connaissances actuelles en invitant un Neuro-physicien, les opérateurs de téléphonie portable et EDF.

M. François VANDEBON invite les participants à transmettre au S. 3 P. I. leurs propositions. Il ajoute que le S . 3 P. I. n?organisera pas de commissions techniques lors du premier trimestre 2001, période de réserve avant les élections municipales.

M. Pierre LOY ? Association Défense Environnement Fouquières, signale qu?un article de la Voix du Nord mentionne la mesure de traces de dioxines sur Douai. M. Pierre LOY demande que les résultats de ces mesures soient présentées en Commission Technique. M. Jean Pierre CORBISEZ invite M. Pierre LOY à envoyer un courrier de demande au S. 3 P. I. de l?Artois.