16 mars 2012 - S3PI de l’Artois
Compte-Rendu Commission Transverse du 16/03/2012
Santé Environnement
Dernier ajout : 13 septembre 2019.
La commission Santé-Environnement est compétente sur les questions liées aux résidus industriels et urbains de toute nature, à la gestion et à la réhabilitation de sites et sols pollués, au bruit, aux odeurs et de manière générale aux émissions polluantes de toute nature et de toute origine pouvant porter atteinte à l’environnement ou à la santé publique.
Comptes-rendus
- 13 décembre 2011 - CCI de l’Artois (LENS)Commission Santé-Environnement
- 28 avril 2005 - BéthuneMise à l’arrêt et usage futur d’un site : législation, jurisprudence et exemple de la Sté Peignage Amédée à Roubaix
- 31 janvier 2005 - BéthuneLe recyclage : les pneumatiques usagées, les véhicules hors d’usage et les déchets toxiques en quantité dispersée
- 7 septembre 2004 - Sita FD - Hersin CoupignyDéchets industriels en Artois : cartographie et rôle des acteurs
- 2 juillet 2004 - BéthuneLa réglementation française en matière de sites et sols pollués
- 29 janvier 2004 - VermellesLes travaux de confinement réalisés sur le site de Grande Paroisse à Mazingarbe
- 6 mars 2003 - BéthuneEpandage : contexte, réglementation et exemple
- 7 février 2003 - DrocourtTravaux de démantèlement des Cokes de Drocourt
- 4 octobre 2002 - BéthuneProgramme de dépistage du saturnisme infantile autour du site de Métaleurop Nord à Noyelles-Godault
Documents
Présentations Commission Santé-Environnement du 17/10/2017 - Zip - 44.3 Mio
Présentations de la Commission Sites et Sols pollués du 28 février 2017 - Zip - 3.8 Mio
Présentations de la Commission SSP du 05 02 2016 - Zip - 3.8 Mio
Présentation Commission Transverse du 16/03/12 - PDF - 33.7 Mio
Présentation de l’Industrie au regard de l’Environnement 2011 - PDF - 2.9 Mio
Etude
IRE 2010 - PDF - 17.5 Mio
Documents connexes
S3PInfos 9 - PDF - 5.8 Mio
S3PInfos 14 - PDF - 4.6 Mio