I - Introduction
Jean-François ROUSSEL (Sous-préfecture de Lens) salue l’assemblée au nom de Monsieur Pierre CLAVREUIL, nouveau Sous-préfet de Lens, qui l’a mandaté pour présider la réunion de ce jour. Celle-ci marque une étape importante pour tous les partenaires du projet d’installation de Traitement et Valorisation Matière et Énergie (TVME) des déchets ménagers qui se substituera mi-2015 à l’usine d’incinération d’Hénin Beaumont dont la fermeture est programmée pour le 31 décembre 2013.
Le SYMEVAD couvre un territoire de plus 300 000 habitants, qui, comme partout dans l’Union européenne, produisent une quantité toujours plus importante de déchets. La gestion de ceux-ci est par ailleurs encadrée par un nombre croissant de procédures réglementaires visant à en garantir la sécurité du traitement mais aussi la valorisation. Les réponses techniques sont désormais au point et la réunion de ce jour, consacrée à un investissement de quelque 48 millions d’euros, devrait permettre à chacun d’en prendre connaissance. Viendront ensuite les travaux de réalisation puis la mise en fonctionnement de l’infrastructure.
Jean-François ROUSSEL espère que le projet se poursuivra dans le dialogue entre l’exploitant, les pouvoirs publics et les riverains.
Le SYMEVAD, un regroupement pour une politique ambitieuse de valorisation des déchets
Christophe MEZIERES rappelle que le Syndicat Mixte d’Elimination et de Valorisation des Déchets (SYMEVAD) est un établissement public créé le 1er janvier 2007 par trois intercommunalités (la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin, Osartis et la Communauté d’Agglomération du Douaisis) qui lui ont transféré la compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés ». La compétence « collecte » est quant à elle restée du domaine des agglomérations. Le SYMEVAD rassemble 82 communes (310 000 habitants) sur deux départements et traite une production de déchets en constante hausse (+10 % entre 2001 et 2007). Sa création a été motivée par la nécessité de pallier l’obsolescence et la fermeture des outils de traitement préexistants :
- un centre d’enfouissement fermé en 2005 à Leforest,
- un centre de tri vieillissant et 100 % manuel à Evin Malmaison,
- un centre de compostage à la capacité insuffisante à Sin-le-Noble (20 000 tonnes) et enserré dans une zone d’habitations,
- une usine d’incinération vouée à la fermeture le 31 décembre 2013.
En réponse à la problématique de fin de vie de ses équipements, le SYMEVAD s’est, dès l’origine, doté d’un schéma complet d’équipements exemplaires intégrant les objectifs suivants :
- le respect strict de la hiérarchisation du traitement des déchets et du principe de « déchet ultime »,
- la réduction des quantités de déchets,
- la valorisation maximale (matière puis énergie),
- l’exemplarité en matière environnementale sur tous les sites de traitement,
- la maîtrise des coûts de traitement,
- la sensibilisation et l’information des usagers,
- la garantie de bonnes conditions de travail aux employés des futures unités de traitement.
III- Les dispositifs et outils de traitement du SYMEVAD
Christophe MEZIERES inventorie les outils de traitement du SYMEVAD existants ou encore à l’état de projet et précise que ce programme d’investissement global représente 75 millions d’euros :
L’existant
- Le Plan Local de Prévention (PLP)
Le SYMEVAD s’est doté d’un Programme Local de Prévention des déchets (1 million d’euros). Conformément au Grenelle de l’environnement, l’objectif vise une réduction de 7 % de la production de déchets ménagers d’ici 2015 grâce à une série de mesures telles que la promotion du compostage à domicile, la réduction des déchets dangereux ou la sensibilisation à la prévention. Fin 2011, ces déchets avaient déjà diminué de 6 %.
- Le centre de tri HQE et BBC d’Evin Malmaison (15 millions d’euros)
La capacité maximum de cet équipement (30 000 tonnes), inauguré en 2011, lui permet de traiter la totalité du gisement du SYMEVAD. Ses caractéristiques environnementales en font l’un des premiers centres de tri français certifié Haute Qualité Environnementale (HQE). Il a également obtenu le label BBC (Bâtiment de Basse Consommation) sur les locaux sociaux de l’espace tertiaire. Le centre de tri du SYMEVAD a intégré une dimension pédagogique grâce à la réalisation d’un Pavillon de la communication intégrant notamment un parcours de visite permettant au public d’appréhender l’ensemble de la filière de traitement.
Les projets
- L’unité de compostage de Vitry-en-Artois (6 millions d’euros)
La capacité de cet équipement qui devrait être mis en service en 2014 a volontairement été limitée à 32 000 tonnes de déchets verts dans la perspective d’encourager la limitation de production de déchets. Un projet de préparation de bois combustible (plaquettes forestières) est également à l’étude.
- Les ressourceries (3 millions d’euros) :
Les ressourceries ont pour objet de donner une deuxième vie aux encombrants, soit en les réparant, soit en les démantelant pour les envoyer en valorisation matière. Le projet le plus abouti devrait s’installer dans l’ancien centre de tri de la CAHC (2013), avec à la clé, la création de 40 emplois d’insertion. Deux autres équipements devraient voir le jour en 2015 sur les territoires de la CAD et d’Osartis
- L’unité de Tri Valorisation Matière Énergie (TVME)
Cette nouvelle unité est au cœur du dispositif validé par le comité syndical en mars 2007. L’usine sera en mesure de traiter 100 000 tonnes par an alors que le gisement actuel est de 110 800 tonnes de déchets produits en 2011 mais son dimensionnement a volontairement été limité pour correspondre à l’ambition de réduction des déchets et à la politique de prévention menée par le syndicat sur son territoire. Elle privilégie le principe d’une unité de Tri Valorisation Matière Energie (TVME) au lieu de la filière incinération. Ce processus novateur et unique en France permet la récupération en vue du recyclage, la méthanisation et la production d’un Combustible Solide de Récupération (CSR). Les technologies sont éprouvées et maîtrisées depuis 7 ans en Allemagne (Bade Wurtemberg) par le syndicat de traitement ZAK.
L’investissement total du projet de TVME représente 48 millions d’euros pour un coût de traitement de 100 euros/tonne. La conception, la construction ainsi que l’exploitation du site ont été confiées à un groupement porté par TIRU, filiale d’EDF et composé d’entreprises locales dont Ramery Bâtiment, Ramery Environnement et la société d’architecture Scénario-Ara. La nouvelle usine sera réceptionnée en octobre 2015. Son bilan net de production énergétique (valorisation énergétique du biogaz réinjecté dans le réseau GRDF et les combustibles CSR en cimenteries, à laquelle on déduit les consommations énergétiques du site) se chiffrera 128 000 MW/an. Elle produira également 1 490 kWh par tonne de déchet entrante, soit 30 x plus que l’enfouissement.
Christophe MEZIERES ajoute que le bilan matière de l’équipement sera tout aussi remarquable puisque au global, le taux de diversion sera supérieur à 76 % (85 % pour les OMR)… ce qui signifie que seuls 24 % des déchets seront enfouis ou incinérés. Les tonnages de déchets enfouis ou incinérés diminueront de 50 % tandis qu’à 60 %, le taux de recyclage général dépassera les 45 % fixés par le Grenelle de l’environnement. Le nouvel équipement permettra également d’augmenter largement le taux de valorisation énergétique avec substitution d’énergies fossiles, de maintenir un coût de traitement acceptable et maîtrisé et enfin de mettre en place un procédé largement accepté.
Un film est projeté.
*IV- Débat
Jean-François ROUSSEL considère que l’expérience du SYMEVAD témoigne d’un portage politique volontariste et d’objectifs clairs et vertueux tant du point de vue de la protection de l’environnement que des coûts.
Martial VANDEWOESTYNE explique que les acteurs ont pu s’engager dans cette démarche essentiellement parce qu’ils sont parvenus à créer une structure suffisamment dimensionnée (au moins 250 000 habitants) pour accéder aux meilleures technologies en matière de valorisation et de traitement des déchets. Tous étaient confrontés à la même problématique de filières arrivant en fin de vie, certaines usines atteignant trente à quarante années d’existence. Il leur fallait donc soigneusement réfléchir à tout nouveau dispositif, car lui aussi, serait appelé à accompagner les générations futures. La nécessité était donc d’anticiper le plus possible les évolutions futures et de rechercher le dispositif le mieux adapté tant à la préservation des matières premières qu’à la maîtrise des performances énergétiques, le tout dans une démarche d’éco-conception.
Blanche CASTELAIN invite Martial VANDEWOESTYNE à faire un état de l’action du SYMEVAD auprès des particuliers.
Martial VANDEWOESTYNE indique que l’objectif prioritaire du SYMEVAD est d’optimiser sa politique de prévention et de réduction des déchets. À cette fin, il a participé au programme européen « REDUCE » en 2007 et 2008 et signé, dès 2010, l’un des premiers PLP de France. Depuis 2007, il a mis en place près de 20 000 composteurs au domicile des usagers et organisé des réunions permettant de leur en expliquer l’intérêt. Les résultats sont éloquents : dans le passé, le tonnage de déchets augmentait de 2 % par an. Fin 2011, il avait diminué de 6 % alors que l’engagement pris au regard du Grenelle de l’environnement visait une baisse de 7 % à horizon 2015. Sur le territoire de la CAD, cette diminution atteindra même probablement 10 à 12 % fin 2012. Parmi les actions de prévention, Martial VANDEWOESTYNE évoque la tarification incitative. Cette mesure sera probablement difficile à faire accepter par les habitants et nécessitera davantage de communication. Le SYMEVAD s’est doté d’outils dans cet objectif tels que le Pavillon de la communication du centre de tri d’Evin Malmaison, qui, chaque année, devrait accueillir jusqu’à 4 000 visiteurs.
Hélène COPIN s’interroge sur le risque de voir se développer des décharges sauvages après l’application de la tarification incitative. Elle demande si elle aura des effets sur le tri auquel sont aujourd’hui habitués les particuliers.
Martial VANDEWOESTYNE pense que si le risque de voir se multiplier les décharges sauvages est une appréhension fréquemment évoquée, elle est peu fondée au regard des expériences qu’il a découvertes en Alsace ou encore en Belgique. À ce propos, il rappelle que, quand la Belgique produit 140 kilos d’ordures ménagères par an et par habitant – et même 80 kilos seulement dans certaines collectivités – le territoire du SYMEVAD en produit encore 250 (350 au niveau national).
Un intervenant s’étonne qu’à Béthune les particuliers soient appelés à utiliser 3 poubelles pour effectuer le tri tandis qu’ils en ont 4 à disposition à Calais, notamment parce qu’ils mettent à part les déchets fermentescibles qui permettent de produire du méthane. L’intervenant relève ensuite que l’unité de TVME ne prend en charge ni la valorisation des plastiques, ni les déchets dangereux. Il considère toutefois qu’elle constitue un progrès manifeste.
S’agissant des déchets fermentescibles issus des déchets de cuisine, Martial VANDEWOESTYNE explique que le SYMEVAD a jugé préférable de ne pas les traiter à la source car cela aurait occasionné des coûts et des contraintes supplémentaires. Le tri, réalisé en usine, permet en revanche de traiter les fermentescibles le mieux possible et de produire du méthane. Martial VANDEWOESTYNE ajoute que l’usine ne mélange pas les déchets verts et les ordures ménagères. Pour les déchets verts des jardins, ils sont collectés séparément et compostés, c’est-à-dire en fermentation aérobie (en présence d’oxygène) et non anaérobie. Pour cette raison et afin de réduire les distances avec les grandes plaines agricoles, le site de compostage des déchets verts s’est installé sur le territoire d’Osartis, plus rural que la CACH ou la CAD.
Un intervenant rapporte que certains fermiers se sont plaints de plantes parasites après avoir utilisé les produits d’usines de compostage.
Martial VANDEWOESTYNE rappelle que le SYMEVAD a repris l’unité de compostage de Sin-le-Noble et qu’à l’époque, il s’était engagé auprès des riverains à supprimer tout problème d’odeur mais également à déménager sur un autre emplacement. Le compost produit par cette usine est utilisé par les agriculteurs depuis des décennies et ceux-ci en redemandent. L’usine fonctionne bien mais pour honorer son engagement, le SYMEVAD la déménagera prochainement à Vitry-en-Artois.
Christophe MEZIERES ajoute que les habitudes de tri des usagers ne changeront pas. Quant aux déchets dangereux, ils font l’objet d’une action forte. Ainsi, en deux ans, tous les bâtiments publics des 83 communes membres du SYMEVAD ont été équipés de containers spécifiques pour la collecte des piles, laquelle a été depuis multipliée par cinq. Par ailleurs, toutes les déchetteries ont été équipées d’armoires pour les Déchets Ménagers Spéciaux (DMS).
Jean-Pierre OLIVIER souhaite connaître l’état d’avancement du projet de Plan Départemental de Traitement des Ordures Ménagères.
Rémy LAUER répond que la révision du Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers signé en janvier 2009 a été entamée avec la présentation de trois scénarios aux partenaires publics et privés. Mais l’ordonnance de décembre 2010 et le décret de juillet 2011 sont venus contrarier le planning initial. L’élaboration du nouveau plan a repris au début de cette année et devrait aboutir fin 2014.
Jacques PATRIS , Administrateur du Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV), relève l’intérêt de travailler en association avec le SYMEVAD, les deux syndicats étant limitrophes. Aujourd’hui, le SMAV est lui aussi engagé dans une démarche de Tri Mécano Biologique mais n’en est qu’à la phase d’étude. Il s’interroge notamment sur le compostage, en l’absence de normes qui en permettraient une réelle évaluation. Pour l’instant, le SMAV envisage de sous-traiter soit à la ville de Lille qui possède un grand centre de méthanisation, soit au SYMEVAD (éventuellement) la matière organique qui sera issue de son unité de Tri Mécano Biologique. Jacques PATRIS répète son souhait de disposer de grilles d’évaluation des composts permettant de savoir à quelles structures de sol chacun d’eux serait le mieux adapté.
Blanche CASTELAIN aimerait savoir si le projet de thermolyse reste d’actualité à Arras.
Jacques PATRIS considère que la thermolyse constitue le seul process d’avenir. Pour l’instant, les ingénieurs n’ont toutefois pas encore réussi à appliquer à grande échelle ce procédé qui, une fois l’investissement amorti, ferait baisser le coût de traitement à 50 euros la tonne.
Jean-François ROUSSEL s’enquiert auprès de Martial VANDEWOESTYNE des futures étapes du projet TVME.
Martial VANDEWOESTYNE se remémore que, dans le passé, les syndicats de la région avaient l’habitude de se rencontrer pour se mettre au courant de leurs projets respectifs et, éventuellement, fonder des partenariats. Il aimerait reconduire ces rendez-vous réguliers. Il précise ensuite que la principale activité du nouveau centre de tri sera de préparer le combustible à partir des déchets pour qu’il puisse être utilisé en filière cimentière et en substitution d’énergies fossiles (fioul, charbon et gaz). Il espère qu’un jour, plusieurs structures pourront réaliser cette préparation de combustible et qu’alors, un promoteur aura l’idée d’implanter dans la région une centrale thermique qui viendra le consommer.
Pour l’instant, le projet se déroule sans encombre malgré la conjoncture. Le SYMEVAD et la DREAL travaillent ensemble à préparer le dossier d’autorisation qui sera prochainement déposé en Préfecture. Les étapes suivantes concerneront le permis de construire puis le lancement de la construction avant le démantèlement de l’usine actuelle. Durant la période intermédiaire, il faudra recourir à des solutions de traitement plus éloignées, ce qui occasionnera des surcoûts pour les collectivités. Ces coûts supplémentaires ont été provisionnés par les trois agglomérations et Martial VANDEWOESTYNE indique qu’il s’est engagé auprès de leurs Présidents à ne pas augmenter le coût du traitement entre 2010 et 2015. Dans le même temps, le syndicat investira 75 millions d’euros.
Robert MIELOCH , maire de Givenchy-en-Gohelle, considère la France comme un immense champ d’expériences et pense qu’il serait temps de faire la synthèse des solutions mises en œuvre par les uns et les autres.
Martial VANDEWOESTYNE reconnaît une nouvelle fois l’intérêt que trouveraient tous les syndicats à se réunir et à échanger sur leurs expériences respectives car tous partagent les mêmes problèmes. Il relate que le SYMEVAD est passé d’une collecte d’ordures ménagères par jour à trois par semaine sur l’hypercentre de Douai. Les déchets verts, quant à eux, ne sont plus collectés en porte-à-porte, sinon à titre onéreux. Cette mesure a permis d’en diminuer la quantité de 20 % à l’échelle de la CAD alors qu’elle augmentait dans les deux autres agglomérations. Ces résultats sont prometteurs mais ils exigent au préalable que soient mises en œuvre de fortes actions de communication et de sensibilisation.
Un intervenant aimerait savoir pourquoi le SYMEVAD n’a pas souhaité prendre la compétence « collecte des déchets ». Il relève que le secteur du traitement des déchets, notamment les ressourceries, devrait être vu sous l’angle de la création d’emplois nouveaux et de l’insertion.
Martial VANDEWOESTYNE rappelle que les trois projets de ressourcerie du SYMEVAD devraient mener à la création d’une centaine d’emplois en insertion. Il ajoute que le syndicat ne s’est saisi que de la compétence « traitement des déchets » parce qu’il était à l’époque confronté à une urgence : le remplacement « au pas de charge » d’équipements en fin de vie. Les collectivités risquaient d’être de plus en plus dépendantes de solutions extérieures qui lui coûteraient toujours plus cher. Le syndicat ne souhaitait pas se disperser et ce, d’autant moins que la collecte fonctionnait correctement.
Yves PETER sollicite des informations au sujet de l’autonomie énergétique du site et des rejets de poussières qu’il occasionnera.
Christophe MEZIERES explique que le site consommera l’eau industrielle de la station d’épuration de CAHC. Comme il est équipé de biofiltres, il ne larguera aucune poussière dans l’atmosphère.
Frédéric MODRZEJEWSKI , DREAL, considère qu’en tout état de cause, les impacts – rejets atmosphériques et aqueux, problématiques de bruit et d’intégration dans le paysage, etc. – générés par le nouvel équipement seront bien moins importants que ceux de l’usine d’incinération qu’il est appelé à remplacer. Certes, il occasionnera quelques rejets parasites mais ceux-ci resteront conformes aux obligations réglementaires fixées par l’arrêté ministériel de 1998. Cet élément figurera dans l’enquête publique qui se déroulera vraisemblablement au printemps prochain.
Martial VANDEWOESTYNE insiste sur le fait qu’à partir du moment où le projet s’attache à offrir au personnel de l’usine des conditions de travail optimales, il ne peut que gérer au mieux les autres postes au regard de la protection de l’environnement. Dans le cas de l’équipement TVME, un captage est réalisé à la source, ce qui permet d’éviter de diluer poussières et odeurs. L’air vicié est ensuite envoyé vers les outils de traitement les mieux adaptés à chaque type de polluant. Puisque les personnes sont protégées, l’environnement de l’usine l’est également.
Fin de la réunion
